Conditions générales de vente

Version en vigueur au 21 juillet 2026

Article 1 – Identité du vendeur

Les présentes conditions générales de vente sont proposées par :

EURL ISABELLE PILLET
Nom commercial : Atelier Pillet
Capital social : 5 000 euros
SIREN : 790 707 343
SIRET : 790 707 343 00022
Siège social : 10 B, Parc d’activités du Braigno 2, 56700 Kervignac, France
Téléphone : 06 23 86 92 05
E-mail : contact@atelierpillet.com
Site internet : www.atelierpillet.com
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Ci-après désignée « Atelier Pillet ».

Article 2 – Objet et champ d’application

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations d’Atelier Pillet et de ses clients dans le cadre :

• de la vente d’objets, de meubles et de produits présentés sur le site ;

• de la conception et de la fabrication de meubles sur mesure ;

• de la vente de formations et de stages d’ébénisterie ;

• des prestations accessoires, notamment la livraison et l’installation des meubles.

Elles s’appliquent aux commandes passées sur le site, par courrier électronique, à l’atelier ou à la suite de l’acceptation d’un devis.

Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant de passer commande. La validation d’une commande ou la signature d’un devis vaut acceptation sans réserve des CGV dans leur version applicable à la date de la commande.

Article 3 – Caractéristiques des produits et prestations

Les caractéristiques essentielles des produits et formations sont présentées sur le site ou dans le devis adressé au client.

Les photographies, représentations graphiques, esquisses, échantillons et descriptions sont proposés à titre illustratif. Les couleurs et nuances peuvent varier selon les écrans, les essences de bois et les matériaux employés.

Le bois est une matière naturelle. Les différences de teinte, de veinage, de texture, ainsi que la présence de singularités propres à l’essence utilisée, ne constituent pas des défauts de conformité dès lors qu’elles n’affectent pas la solidité ou l’usage du produit.

Les dimensions des créations artisanales peuvent présenter de légères variations compatibles avec leur fabrication manuelle.

Article 4 – Prix

Les prix sont indiqués en euros.

Atelier Pillet bénéficiant de la franchise en base de TVA, la TVA n’est pas applicable conformément à l’article 293 B du Code général des impôts.

Les prix affichés ne comprennent pas les éventuels frais de livraison, de transport, d’installation, de douane ou d’importation, sauf mention contraire.

Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande ou indiqué dans le devis accepté par le client.

Atelier Pillet se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sans incidence sur les commandes déjà validées.

Article 5 – Commandes de produits disponibles en ligne

Le client sélectionne les produits ou formations qu’il souhaite commander et vérifie le contenu de sa commande avant sa validation.

La commande devient définitive après :

• l’acceptation des présentes CGV ;

• la validation de la commande ;

• et la confirmation du paiement ou de l’autorisation de paiement.

Une confirmation est adressée au client par voie électronique.

Atelier Pillet peut refuser ou annuler une commande en cas d’erreur manifeste de prix, d’indisponibilité du produit, d’incident de paiement, de demande anormale ou de litige antérieur non résolu avec le client.

Dans ce cas, les sommes encaissées sont remboursées.

Article 6 – Créations et meubles sur mesure

6.1 Devis

La conception ou la fabrication d’un meuble sur mesure fait l’objet d’un devis précisant notamment :

• la nature du projet ;

• les dimensions ;

• les essences et matériaux envisagés ;

• les caractéristiques principales du meuble ;

• le prix ;

• les modalités de paiement ;

• le délai ou la période prévisionnelle de réalisation ;

• les conditions de livraison et d’installation.

Le devis engage les parties après sa signature par le client et le versement du premier acompte.

Toute modification demandée après validation du devis pourra entraîner une modification du prix et du délai. Elle fera, si nécessaire, l’objet d’un avenant.

6.2 Échelonnement du paiement

Sauf disposition différente indiquée dans le devis, le prix d’un meuble sur mesure est réglé comme suit :

• 30 % à la commande ;

• 30 % à la fin de la fabrication, avant la réalisation des finitions ;

• le solde de 40 % au plus tard le jour de la livraison ou du retrait du meuble.

Les sommes versées sont expressément qualifiées d’acomptes. La commande engage donc définitivement Atelier Pillet et le client, sous réserve de l’exercice éventuel d’un droit de rétractation lorsque celui-ci est applicable.

Atelier Pillet peut suspendre la fabrication ou la livraison en cas de non-paiement d’une échéance.

6.3 Validation du projet

Le client est tenu de vérifier attentivement les plans, dimensions, matériaux, teintes et caractéristiques figurant dans le devis ou les documents de validation.

La validation écrite du client autorise le lancement de la fabrication. Les modifications demandées ultérieurement seront acceptées sous réserve de leur faisabilité et pourront faire l’objet d’une facturation complémentaire.

6.4 Délais

Le délai de réalisation indiqué dans le devis est établi en fonction des informations disponibles au moment de la commande.

Il peut être ajusté en cas de modification demandée par le client, de retard dans une validation ou un paiement, de difficulté d’approvisionnement ou de circonstance indépendante de la volonté d’Atelier Pillet.

Le client est informé dans les meilleurs délais de tout événement susceptible d’avoir une incidence significative sur la date prévue.

Article 7 – Formations d’ébénisterie

7.1 Inscription

L’inscription à une formation devient définitive après validation de la commande et encaissement du prix ou du premier règlement convenu.

Les informations relatives au contenu, aux dates, aux horaires, au lieu, au tarif, au matériel fourni et aux éventuels prérequis sont indiquées sur la page de présentation de la formation ou dans le document transmis au participant.

Le participant s’engage à respecter les règles de sécurité, les consignes données par la formatrice et le règlement applicable dans l’atelier.

7.2 Paiement

Le prix de la formation est payable selon les modalités indiquées lors de la commande.

Un paiement échelonné peut être accordé après demande du participant et accord écrit préalable d’Atelier Pillet. Cet échelonnement constitue une facilité de paiement et ne transforme pas le prix de la formation en paiement à la séance.

Sauf annulation admise dans les conditions ci-dessous, la totalité du prix reste due.

7.3 Annulation des formations « Débuter » et « Approfondir »

Le participant peut annuler son inscription sans frais jusqu’à 15 jours calendaires avant le premier jour de la formation.

La demande doit être adressée par écrit à Atelier Pillet. Les sommes déjà versées sont alors remboursées dans un délai maximal de 14 jours.

En cas d’annulation moins de 15 jours avant le début de la formation, les sommes versées restent acquises à Atelier Pillet et le prix de la formation demeure dû, sauf cas de force majeure dûment justifié ou accord écrit d’Atelier Pillet.

Atelier Pillet pourra proposer, sans y être tenue, un report sur une autre session lorsqu’une place est disponible.

7.4 Annulation de la formation « Devenir ébéniste »

Le participant peut annuler son inscription sans frais jusqu’à 15 jours calendaires avant la première séance du parcours.

Une fois la formation commencée, l’inscription porte sur l’intégralité du parcours. La totalité du prix convenu est due, y compris lorsque le participant ne se présente pas à certaines séances ou décide d’interrompre son parcours.

Une interruption pourra toutefois être admise pour un motif sérieux et justifié constituant un empêchement durable, notamment :

• un déménagement hors de la région rendant la poursuite du parcours matériellement impossible ;

• une raison médicale attestée par un justificatif approprié ;

• ou un autre cas de force majeure reconnu par la réglementation.

Dans cette situation, Atelier Pillet et le participant rechercheront une solution adaptée : report, interruption du calendrier de paiement ou remboursement des prestations non réalisées, selon les circonstances et les frais déjà engagés.

7.5 Annulation par Atelier Pillet

Atelier Pillet peut reporter ou annuler une formation en cas :

• d’insuffisance du nombre de participants ;

• d’indisponibilité de la formatrice ;

• de problème technique ou de sécurité affectant l’atelier ;

• ou de force majeure.

Le participant en est informé dans les meilleurs délais.

En cas d’annulation définitive, les sommes versées au titre de la formation sont intégralement remboursées. Aucun remboursement de frais annexes engagés par le participant, notamment de transport ou d’hébergement, ne pourra être exigé, sauf faute démontrée d’Atelier Pillet.

Article 8 – Modalités de paiement

Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés sur le site ou indiqués dans le devis.

Le client garantit qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le moyen de paiement choisi.

Sauf accord écrit préalable, aucune livraison, aucun retrait de marchandise et aucun commencement de prestation ne pourra intervenir avant l’encaissement des sommes exigibles.

En cas de paiement échelonné, le défaut de règlement d’une échéance peut entraîner l’exigibilité immédiate des sommes restantes, après mise en demeure demeurée sans effet.

Article 9 – Livraison et retrait à l’atelier

9.1 Retrait

Le retrait des produits et meubles est possible à l’atelier, exclusivement sur rendez-vous :

Atelier Pillet
10 B, Parc d’activités du Braigno 2
56700 Kervignac

Le client est informé lorsque sa commande est prête. Le solde éventuel doit être payé au plus tard lors du retrait.

9.2 Petits colis

Les petits objets peuvent être expédiés en France et à l’étranger.

Les frais de livraison applicables sont indiqués avant la validation de la commande ou communiqués sur demande.

Pour une expédition à l’étranger, le client doit contacter Atelier Pillet afin d’obtenir le montant des frais de transport. Les éventuels droits de douane, taxes d’importation et formalités locales restent à la charge du destinataire.

9.3 Grands meubles

La livraison des meubles volumineux fait l’objet d’un devis séparé, établi notamment en fonction :

• de la destination ;

• des dimensions et du poids du meuble ;

• des conditions d’accès ;

• des besoins de manutention ;

• et de l’éventuelle installation sur place.

Le client doit signaler avant l’établissement du devis toute difficulté d’accès : étage, absence d’ascenseur, largeur insuffisante des ouvertures, stationnement difficile ou autre contrainte.

Les frais supplémentaires résultant d’une information incomplète ou inexacte pourront être facturés.

9.4 Réception

À la livraison, le client est invité à vérifier l’état apparent du colis ou du meuble et à signaler rapidement toute détérioration.

Cette vérification ne prive pas le consommateur de ses droits au titre des garanties légales.

Lorsque le transporteur est choisi par Atelier Pillet, le risque de perte ou d’endommagement est transféré au consommateur au moment où celui-ci, ou un tiers désigné par lui, prend physiquement possession du bien.

Article 10 – Droit de rétractation

10.1 Produits non personnalisés

Pour les produits standards achetés à distance, le consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du bien pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Le consommateur doit informer Atelier Pillet de sa décision par une déclaration claire ou au moyen du formulaire figurant à la fin des présentes CGV.

Le produit doit être retourné dans les 14 jours suivant cette notification, dans un état permettant sa remise en vente. Les frais directs de retour sont à la charge du client.

Atelier Pillet rembourse les sommes versées, y compris les frais de livraison standard initiaux, dans les conditions prévues par la loi. Les frais supplémentaires résultant du choix d’un mode de livraison plus coûteux que la livraison standard ne sont pas remboursés.

La responsabilité du client peut être engagée en cas de manipulation du bien excédant ce qui est nécessaire pour en vérifier la nature et les caractéristiques.

10.2 Produits personnalisés et meubles sur mesure

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Cette exclusion concerne notamment les meubles fabriqués sur mesure après validation des dimensions, matériaux, plans ou caractéristiques propres au client.

Lorsque le projet n’est pas nettement personnalisé, le droit de rétractation reste applicable dans les conditions légales.

10.3 Formations

Lorsqu’une formation est réservée à distance, le consommateur dispose en principe d’un délai légal de 14 jours à compter de la conclusion du contrat, sauf exception légale applicable.

Si le participant demande expressément que la formation commence avant la fin de ce délai, il devra payer le montant correspondant aux prestations effectivement réalisées jusqu’à la communication de sa décision de se rétracter.

Si la prestation est entièrement exécutée avant la fin du délai de rétractation, après accord préalable exprès du participant et reconnaissance de la perte de son droit de rétractation, ce droit ne pourra plus être exercé.

Les conditions contractuelles d’annulation prévues à l’article 7 restent applicables indépendamment du droit légal de rétractation lorsqu’elles sont plus favorables au participant.

Article 11 – Garanties légales

Les produits vendus par Atelier Pillet bénéficient :

• de la garantie légale de conformité prévue par les articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation ;

• de la garantie des vices cachés prévue par les articles 1641 à 1649 du Code civil.

La garantie légale de conformité permet au consommateur d’agir contre le vendeur lorsque le produit livré n’est pas conforme au contrat. Elle s’exerce sans frais dans le délai légal applicable à compter de la délivrance du bien.

Le consommateur peut demander la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût et de faisabilité prévues par la loi. Lorsque ces solutions sont impossibles, tardives ou disproportionnées, il peut obtenir une réduction du prix ou la résolution du contrat dans les conditions légales.

La garantie des vices cachés s’applique lorsqu’un défaut non apparent au moment de la vente rend le bien impropre à l’usage auquel il est destiné ou diminue fortement cet usage.

Ces garanties ne couvrent pas :

• l’usure normale ;

• les dommages résultant d’une mauvaise utilisation ;

• le non-respect des conseils d’entretien ;

• une exposition inadaptée à l’humidité, à la chaleur ou au soleil ;

• une intervention ou une modification réalisée par un tiers ;

• les variations naturelles du bois qui n’affectent pas l’usage ou la solidité du meuble.

Article 12 – Responsabilité et sécurité des formations

Les formations d’ébénisterie impliquent l’utilisation d’outils manuels, électroportatifs ou de machines d’atelier.

Le participant s’engage à respecter strictement les consignes de sécurité et à utiliser uniquement les équipements pour lesquels il a reçu une autorisation.

Atelier Pillet peut interdire l’utilisation d’un outil ou exclure temporairement un participant dont le comportement présente un danger pour lui-même ou pour les autres.

Le participant doit signaler avant la formation toute limitation médicale ou physique susceptible d’affecter sa sécurité, sans avoir à communiquer d’informations médicales excédant ce qui est nécessaire à l’adaptation de l’activité.

La responsabilité d’Atelier Pillet ne peut être exclue ou limitée en cas de dommage résultant d’une faute qui lui est imputable ou dans les cas où une telle limitation est interdite par la loi.

Article 13 – Propriété intellectuelle

Les créations, dessins, esquisses, plans, photographies, textes, méthodes pédagogiques et supports remis ou présentés par Atelier Pillet restent protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

L’achat d’un meuble ou la participation à une formation n’emporte aucune cession des droits de propriété intellectuelle attachés aux créations ou aux supports.

Toute reproduction, diffusion, exploitation commerciale, fabrication en série ou transmission à des tiers est interdite sans autorisation écrite préalable d’Atelier Pillet.

Le client conserve le droit d’utiliser normalement le meuble acquis et le participant peut employer, pour ses réalisations personnelles, les techniques apprises pendant la formation.

Article 14 – Données personnelles

Les données personnelles recueillies sont utilisées pour traiter les commandes, gérer les inscriptions, organiser les livraisons, établir les factures et assurer la relation avec les clients.

Elles sont conservées pendant la durée nécessaire à ces finalités et au respect des obligations légales et comptables.

Le client dispose, dans les conditions prévues par la réglementation, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition.

Ces droits peuvent être exercés auprès d’Atelier Pillet à l’adresse : contact@atelierpillet.com.

Les informations complémentaires figurent dans la politique de confidentialité du site.

Article 15 – Force majeure

Aucune partie ne pourra être tenue responsable d’un manquement résultant d’un événement de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil et de la jurisprudence française.

La partie empêchée informe l’autre partie dans les meilleurs délais.

Si l’empêchement est temporaire, l’exécution du contrat est suspendue. S’il est définitif ou rend l’exécution du contrat impossible, le contrat pourra être résolu dans les conditions prévues par la loi.

Article 16 – Réclamations

Toute réclamation doit être adressée en priorité à :

Atelier Pillet – EURL Isabelle Pillet
10 B, Parc d’activités du Braigno 2
56700 Kervignac
E-mail : contact@atelierpillet.com
Téléphone : 06 23 86 92 05

Atelier Pillet et le client s’efforceront de rechercher une solution amiable.

Article 17 – Médiation de la consommation

Après une réclamation écrite préalable auprès d’Atelier Pillet restée sans solution satisfaisante, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’entreprise :

(en cours d'adhésion)

La demande doit respecter les conditions de recevabilité fixées par le médiateur.

Cette clause devra impérativement être complétée avant la publication des CGV. Le professionnel doit adhérer effectivement au médiateur qu’il désigne ; il ne suffit pas de reprendre le nom d’un organisme trouvé sur Internet. Les coordonnées du médiateur doivent apparaître dans les CGV et sur le site. Cette obligation est confirmée par le service public de la médiation de la consommation.

Article 18 – Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de différend, les parties rechercheront en priorité une solution amiable.

À défaut d’accord, le litige sera soumis aux juridictions compétentes selon les règles légales. Le consommateur peut notamment saisir la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

Aucune disposition des présentes CGV ne prive le consommateur des protections impératives dont il bénéficie.

Annexe – Formulaire de rétractation

À compléter et à envoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter d’un contrat pour lequel le droit de rétractation est applicable.

À l’attention de :

EURL Isabelle Pillet – Atelier Pillet
10 B, Parc d’activités du Braigno 2
56700 Kervignac
E-mail : contact@atelierpillet.com

Je vous informe par la présente de ma décision de me rétracter du contrat portant sur :

Produit ou prestation :
Numéro de commande :
Commandé le :
Reçu le, le cas échéant :
Nom du consommateur :
Adresse du consommateur :
Date :
Signature, uniquement en cas d’envoi sur papier :